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Énergies Renouvelables et Environnement
BAUM NOTAIRES vous accompagne dans la mise en œuvre de vos projets de production d’énergies renouvelables, de la maîtrise foncière à l’audit, en passant par le financement.
Engagée depuis plus de 20 ans dans la réflexion autour de la transition énergétique et la préservation environnementale, BAUM NOTAIRES vous apporte son éclairage sur la réglementation et les questions juridiques induites par le développement des énergies vertes.
BAUM Notaires, partenaire de votre transition énergétique
BAUM NOTAIRES intervient en qualité de conseil auprès d’industriels de l’énergie, de développeurs de projets énergétiques, d’établissements bancaires spécialistes du secteur ou de fonds d’investissement. Nous sécurisons l’implantation et l’exploitation à long terme de vos parcs photovoltaïques et éoliens, ainsi que tous vos projets valorisant la production des énergies renouvelables (centrale de cogénération biomasse, centrale hydroélectrique, station de production hydrogène…).
Grâce à son expertise reconnue en matière de financement, vente et acquisition de projets en énergies, BAUM NOTAIRES répond à vos problématiques de construction, exploitation, maintenance et démantèlement.
Production d’énergies renouvelables : une réglementation complexe
Sur le plan juridique, les énergies renouvelables relèvent à la fois du droit de l’énergie, du droit de l’urbanisme, du droit civil et du droit de l’environnement. Ce cadre réglementaire particulier requiert des compétences transversales et une compréhension fine du secteur. Avec une approche globale et opérationnelle, BAUM NOTAIRES vous assiste à toutes les étapes de votre projet :
- analyse du foncier projeté ;
- préparation de la documentation contractuelle relative aux appels d’offres ;
- négociation et rédaction des conventions nécessaires à la maîtrise du foncier (baux emphytéotiques, baux à construction, autorisation d’occupation temporaire ou AOT, etc.) ;
- négociation et régularisation des servitudes ;
- rédaction et négociation de la documentation de financement ;
- audit juridique dédié au financement ou à la cession de la société d’exploitation.
Au sein de l’étude BAUM NOTAIRES, Maîtres Nicolas Baum, Axelle Testut et Nicolas Grunwald, sont vos interlocuteurs privilégiés pour vos projets en énergies renouvelables.
